vendredi 18 juillet 2014

Conseil municipal du 13 juin 2014

L’an deux mil quatorze Le treize juin à vingt heures trente minutes
Le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Michel MIRAULT, Maire.

PRESENTS : MM. Michel MIRAULT, LEGROS Jean-Jacques, ONDET Julien, Michel RICHARD, Bertrand de NOÜEL, Mesdames, TROUBAT Isabelle, Marilyn BOND ; Jany LANDIER,.
ABSENTS : Mmes Agnès MARTIN ; LUSSEAULT Marylène (pouvoir à Mme Jany LANDIER) ; Mr Xavier CARRE-LAUBIGEAU.
SECRETAIRE : Monsieur Julien ONDET a été élu secrétaire




COMPTE RENDU DE SEANCE

Approbation du compte rendu précédent
                  Après lecture du compte rendu, Madame Landier demande qu’il soit précisé qu’elle souhaite faire appel à un professionnel pour le repas du 14 juillet 2015
Le conseil municipal à l’unanimité approuve la modification et  le compte rendu précédent.

Délibération n° 2014-06-01 : PAVE
                  Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’il n’y a pas lieu de prendre une délibération pour la réserve parlementaire, car en fait il s’agisse d’une d’attestation de non commencement d’exécution de l’opération, dont l’objet est une demande d’aide pour la réalisation des travaux de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE).

                  Monsieur le Maire rappelle les différentes subventions demandés pour cette opération.
-        La DETR
-        Réserve Parlementaire
-        Conseil Général
Suite à une réunion avec le Conseil Général à la Communauté de Communes, Monsieur le Maire  informe le conseil municipal que les travaux et la demande de versement de subvention doivent être réalisés avant le 15 octobre 2014.

Panneaux Signalétiques
                  Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a été constaté que des hameaux de la commune n’étaient pas signalés et demande au Conseil Municipal son avis.
Les hameaux sont :             -« La Boisselière » et « La Fretonnière »

Monsieur LEGROS précise qu’au lieu dit de « la Boisselière » il conviendrait de mettre un double balisage.
De même Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été prévu que la rue du Château soit elle aussi balisée. Le Conseil Municipal désire ajourner la décision relative à cette rue et  réfléchir sur le coté esthétique de la signalisation.

Monsieur le Maire demande s’il y aurait d’autres signalisations manquantes sur la commune. Le Conseil Municipal à ce jour n’en a pas remarqué, à part quelques lettres effacées sur certains panneaux situés sur des communes avoisinantes.

Après consultation de plusieurs revues, il en ressort que les tailles des panneaux nouveaux  sont légèrement différentes de ceux en place sur la commune. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de commander les panneaux suivant :
-  « la Boisselière » - double balisage pour un montant de 142 € HT / sans pose
-  « la Fretonnière » - simple balisage pour un montant de 87 € HT / sans pose

Le Conseil Municipal charge le Maire de procéder à la commande des panneaux et à signer les documents s’y rapportant.

Visite du Centre opérationnel de la Gendarmerie
Le centre opérationnel de la gendarmerie (COG) de Tours propose aux nouveaux élus une visite du centre afin qu’ils élus puissent mieux comprendre et appréhender le travail de la gendarmerie au quotidien.

Madame BOND , Messieurs MIRAULT, RICHARD et LEGROS sont intéressés par cette visite et souhaitent la faire début Octobre 2014.

Site Internet
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal une réflexion sur la création d’un site web communal. Après différentes recherches le prestataire campagnol.fr semble le plus adapté pour la commune, meilleur rapport qualité et prix (180 € TTC/AN).

Le projet pourrait servir au développement du tourisme avec une partie en anglais et une promotion des commerçants, un lien vers les chambres d’hôtes, les gîtes de la commune. Il pourrait être mis en place début 2015.

Le conseil municipal est favorable à l’unanimité est charge la commission communication d’étudier le projet.

CCB projet en cours 
Monsieur le Maire explique les projets en cours, prévus et les actions menées à ce jour par la communauté de communes du bouchardais.( tableau annexé).

DIVERSES INFORMATIONS

v Le Smictom du Chinonais assure des permanences de distribution de composteurs sur les marchés du territoire du Smictom.

v Les Plus Beaux Villages de France proposent une nouvelle édition de la carte Michelin et du guide touristique 2014.

v Monsieur le Maire remet au conseil municipal les invitations pour le 14 juillet 2014.

v L’entreprise ROUSSEAU a établi un devis pour la pose de trois points lumineux pour les éclairages de fin d’année.Monsieur LEGROS suggère qu’un point lumineux supplémentaire soit mis en place, étant donné que l’entreprise ROUSSEAU doit louer une nacelle (300 €) pour la réalisation des travaux. Le conseil municipal décide de demande un complément de devis pour le quatrième point lumineux.

v En date du 10 juin 2014 monsieur le Maire a reçu une lettre de la Préfecture de Tours lui indiquant la dotation forfaitaire 2014 d’un montant de 23 817€, celle-ci a été grevée d’une contribution pour le redressement des finances publiques d’un montant de - 909 €.

v Une photocopie du plan du PLU de la commune a été réalisée et affichée dans la salle communale.

v Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu un recommandé de Monsieur Lecerf en date du 2 juin 2014, l’historique du problème est retracé au conseil municipal et des pistes sont étudiées.

Questions Diverses

v Monsieur RICHARD évoque un arrêté préfectoral relatif aux nuisances sonores.

v Au sujet du Syndicat de la Manse, madame Bond et Monsieur RICHARD  font part des délibérations qui ont eu lieu : indemnités de présidence et de vice- présidences, achat de véhicule et création de poste.

v La réunion de Conseil Municipal du mois de Septembre est fixée au Vendredi 5 Septembre, heure habituelle.