jeudi 3 juin 2010

Conseil municipal du 01 juin 2010


Crissay-sur-Manse,
Le 01 juin 2010, le conseil municipal a examiné les points suivants :


Projet « cœur de village »
Le projet visant à modifier le logement d’habitation situé au dessus de la mairie est abandonné, compte tenu de son coût excessif.
Subvention auprès du SIEIL :
Suite à l’installation d’une lanterne d’éclairage à l’angle de la rue du Puy Renault et de la départementale D21 traversant le bourg, une demande de subvention va être faite auprès du Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre et Loire.
Contrat saisonnier :
En raison de l’indisponibilité du cantonnier titulaire, en arrêt de maladie, et pour assurer la continuité du service d’entretien communal, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à établir un contrat saisonnier  de six mois renouvelable, à Monsieur HUGLO qui assurait le remplacement jusqu’alors.

Prix du m3 d’eau consommée pour les assainissements non collectifs :
En conformité avec la demande de la SAUR, le Conseil Municipal accepte que le prix du m3 d’eau consommée, relatif à la redevance du traitement des matières de vidange des assainissements non collectifs, passe de 0,09€/m3 à 0,10€/m3.

Plan Communal de Sauvegarde :
Le Conseil Municipal désigne Mme Jany LANDIER, M Jean Jacques LEGROS et M Michel MIRAULT pour participer aux réunions organisées par la Direction Départementale du Territoire auprès de la Communauté de Communes du Bouchardais et préparer le PCS.

Plan de mise en accessibilité :
Le Conseil Municipal désigne Mme Jany LANDIER, M Jean Jacques LEGROS et M Michel MIRAULT pour participer aux réunions organisées par la DDT auprès de la CCB et préparer le Plan de mise en accessibilité.

Convention avec la Direction Départementale du Territoire :
Le Conseil Municipal décide de mettre en place une convention confiant l’instruction des actes relatifs à l’occupation des sols à la DDT.

Réparation d’une route :
Le devis de M. VIROLLEAU, d’un montant de 740€ a été accepté par le Conseil Municipal. Ce devis concerne la réparation de la route située à l’angle de la Route des Vallées et de la départementale D457 conduisant à Neuil. Un courrier sera adressé à la DDT à ce sujet pour une éventuelle prise en charge départementale.

Projet ADAC :
Le Conseil Municipal décide de prolonger l’étude du réaménagement du rez de chaussée du bâtiment de la Mairie et propose une mise en réalisation par tranches pour en étaler le financement. Possibilités envisagées : réalisation de WC, modification de l’entrée de la Mairie, modification interne des bureaux, mise en place des archives, amélioration de la salle des fêtes, création d’une cuisine et de WC collectifs.

Questions diverses :
·         Monsieur le Maire a pris un arrêté limitant la circulation sur les chemins ruraux.
·         Le repas du 14 juillet est à l’étude.
·         Réponse des élus à un questionnaire du Syndicat de Manse.